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Plans Locaux d’Urbanisme communaux

Depuis le 1er janvier 2015, Grenoble-Alpes Métropole exerce la compétence « plan local d’urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu ».

Les Plans locaux d'urbanisme (PLU) communaux et documents d’urbanisme en tenant lieu continuent de s’appliquer jusqu’à approbation d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).    

 

Ces documents d’urbanisme communaux peuvent évoluer durant cette période par des procédures de modification ou de mise en compatibilité, sous maîtrise d’ouvrage de la métropole. 

 

En outre, les procédures d’élaboration ou d’évolution de documents d’urbanisme communaux en cours au 1er janvier 2015 peuvent être poursuivies par la Métropole, après accord de la commune.

Pour ces procédures, tous les actes et délibérations relèvent désormais du Président et du Conseil Métropolitain. 

 

En parallèle, le 6 novembre 2015, la Métropole a lancé l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). À son approbation prévue courant 2019, le PLUi se substituera aux PLU et documents d’urbanisme en tenant lieu des 49 communes de la Métropole. 

 

 

Retrouvez ci-après les POS/PLU communaux en vigueur ainsi que les documents liés aux différentes procédures d'évolution de ces documents :

 

Nota : Les POS/PLU en vigueur seront mis en ligne progressivement sur le site Internet de la Métropole.

BRESSON

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 1er avril 2016), cliquez ici.

 

ÉLABORATION DU PLU

Par délibération du 1er avril 2016, le Conseil métropolitain a approuvé le nouveau Plan Local d'Urbanisme de Bresson.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à la procédure d'élaboration du PLU de Bresson.

CHAMPAGNIER

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur à Champagnier (version : approbation du 30 septembre 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 30 septembre 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Champagnier en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

CHAMP-SUR-DRAC

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 mai 2016), cliquez ici.

 

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1

Par arrêté en date du 21 novembre 2016, la Métropole a engagé une procédure de modification simplifiée du PLU de Champ-sur-Drac. Cette procédure vise à adapter les règles de hauteur en zone UI du secteur de la Plaine.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 27 mai 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Champ-sur-Drac en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

DOMÈNE

ÉCHIROLLES

EYBENS

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 mai 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU PLU

Par délibération du 27 mai 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision du Plan Local d'Urbanisme d'Eybens.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

FONTAINE

FONTANIL-CORNILLON (LE)

GIÈRES

GRENOBLE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : mise à jour n°8 du 31 mars 2015), cliquez ici.

HERBEYS

POS EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan d'Occupation des Sols en vigueur à Herbeys (version : modification simplifiée du 18 septembre 2015), cliquez ici.

MEYLAN

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : modification simplifiée n°3 du 15 décembre 2014), cliquez ici.

MONT-SAINT-MARTIN

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 1er avril 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 1er avril 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Mont-Saint-Martin en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

MURIANETTE

POS EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan d'Occupation des Sols en vigueur à Murianette (version : mise à jour du 30 juin 2015), cliquez ici.

NOTRE-DAME-DE-COMMIERS

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur à Notre-Dame-de-Commiers (version : approbation du 10 octobre 2011), cliquez ici.

NOYAREY

PONT-DE-CLAIX (LE)

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur au Pont-de-Claix (version : approbation du 30 septembre 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 30 septembre 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Pont-de-Claix en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

QUAIX-EN-CHARTREUSE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 4 juin 2014), cliquez ici.

SAINT-ÉGRÈVE

SAINT-MARTIN-D'HÈRES

SAINT-PAUL-DE-VARCES

MODIFICATION N°1 DU PLU

Par arrêté en date du 21 novembre 2016, la Métropole a engagé une procédure de modification du PLU de Saint-Paul-de-Varces. Cette procédure vise notamment à :

  • mettre à jour le PLU au regard des nouvelles dispositions de la loi ALUR ;
  • créer une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) sur le secteur du Villarey ;
  • modifier les règles en zone UC ;
  • actualiser les emplacements réservés.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

MISE À JOUR DU PLU

Par arrêté du Président de la Métropole en date du 1er octobre 2015, le PLU de Saint-Paul-de-Varces a été mis à jour pour annexer les périmètres de captage des Guthins, des Rioux, des Mousses et du réservoir des Mallets.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

SAPPEY-EN-CHARTREUSE (LE)

SARCENAS

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 22 décembre 2014), cliquez ici.

SASSENAGE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : mise à jour n°4 du 20 octobre 2015), cliquez ici.

 

MISE À JOUR N°4 DU PLU

Par arrêté du Président de la Métropole en date du 20 octobre 2015, le PLU de Sassenage a été mis à jour pour annexer un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP).

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

SÉCHILIENNE

La commune de Séchilienne n'a pas de document d'urbanisme. Les règles de constructibilité sont encadrées par le Règlement National d'Urbanisme défini aux articles L.111-1 et suivants et R.111-1 et suivants du Code de l'urbanisme.

SEYSSINET-PARISET

MISE À JOUR DU PLU

Par arrêté en date du 21 novembre 2016, la Métropole a procédé à la mise à jour du PLU de Seyssinet-Pariset. Il s'agissait d'annexer un périmètre de sursis à statuer sur le secteur à projet de la Fauconnière.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU AVEC DÉCLARATION DE PROJET N°1

Par arrêté en date du 8 juillet 2016, le Préfet de l’Isère a déclaré d’intérêt général la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Seyssinet-Pariset. Cette procédure doit permettre la réalisation d'une opération de logements à l'angle des rues de la Poste et du Progrès.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

VARCES-ALLIÈRES-ET-RISSET

VENON

VEUREY-VOROIZE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 janvier 2014), cliquez ici.

VIF

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