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Plans Locaux d’Urbanisme communaux

Depuis le 1er janvier 2015, Grenoble-Alpes Métropole exerce la compétence « plan local d’urbanisme et documents d'urbanisme en tenant lieu ».

Les Plans locaux d'urbanisme (PLU) communaux et documents d’urbanisme en tenant lieu continuent de s’appliquer jusqu’à approbation d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).    

 

Ces documents d’urbanisme communaux peuvent évoluer durant cette période par des procédures de modification ou de mise en compatibilité, sous maîtrise d’ouvrage de la métropole. 

 

En outre, les procédures d’élaboration ou d’évolution de documents d’urbanisme communaux en cours au 1er janvier 2015 peuvent être poursuivies par la Métropole, après accord de la commune.

Pour ces procédures, tous les actes et délibérations relèvent désormais du Président et du Conseil Métropolitain. 

 

En parallèle, le 6 novembre 2015, la Métropole a lancé l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). À son approbation prévue courant 2019, le PLUi se substituera aux PLU et documents d’urbanisme en tenant lieu des 49 communes de la Métropole. 

 

 

Retrouvez ci-après les POS/PLU communaux en vigueur ainsi que les documents liés aux différentes procédures d'évolution de ces documents :

 

Nota : Les POS/PLU en vigueur seront mis en ligne progressivement sur le site Internet de la Métropole.

BRESSON

CHAMPAGNIER

CHAMP-SUR-DRAC

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 mai 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 27 mai 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Champ-sur-Drac en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

DOMÈNE

ÉCHIROLLES

EYBENS

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 mai 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU PLU

Par délibération du 27 mai 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision du Plan Local d'Urbanisme d'Eybens.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

FONTAINE

FONTANIL-CORNILLON (LE)

GIÈRES

GRENOBLE

MEYLAN

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : modification simplifiée n°3 du 15 décembre 2014), cliquez ici.

MONT-SAINT-MARTIN

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 1er avril 2016), cliquez ici.

 

RÉVISION DU POS EN PLU

Par délibération du 1er avril 2016, le Conseil métropolitain a approuvé la révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols de Mont-Saint-Martin en Plan Local d'Urbanisme.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

PONT-DE-CLAIX (LE)

QUAIX-EN-CHARTREUSE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 4 juin 2014), cliquez ici.

SAINT-ÉGRÈVE

SAINT-MARTIN-D'HÈRES

SAINT-PAUL-DE-VARCES

SAPPEY-EN-CHARTREUSE (LE)

SARCENAS

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 22 décembre 2014), cliquez ici.

SASSENAGE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : mise à jour n°4 du 20 octobre 2015), cliquez ici.

 

MISE À JOUR N°4 DU PLU

Par arrêté du Président de la Métropole en date du 20 octobre 2015, le PLU de Sassenage a été mis à jour pour annexer un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP).

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

SÉCHILIENNE

La commune de Séchilienne n'a pas de document d'urbanisme. Les règles de constructibilité sont encadrées par le Règlement National d'Urbanisme défini aux articles L.111-1 et suivants et R.111-1 et suivants du Code de l'urbanisme.

SEYSSINET-PARISET

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU AVEC DÉCLARATION DE PROJET N°1

Par arrêté en date du 8 juillet 2016, le Préfet de l’Isère a déclaré d’intérêt général la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Seyssinet-Pariset. Cette procédure doit permettre la réalisation d'une opération de logements à l'angle des rues de la Poste et du Progrès.

 

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure.

VARCES-ALLIÈRES-ET-RISSET

VENON

VEUREY-VOROIZE

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur sur cette commune (version : approbation du 27 janvier 2014), cliquez ici.

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