La Commission Aménagement du Territoire, Temps et Mobilité se réunit chaque mois pour réfléchir aux thématiques suivantes : le chrono urbanisme, les déplacements, le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)…

Ses principaux chantiers s'attachent à explorer la densification urbaine, le lien mobilité / urbanisation, le temps des villes, le schéma de cohérence territoriale, ou encore les modes innovants de déplacement.

Elle s'intéresse plus spécifiquement à l'axe 3 du Projet d'Agglomération : « Un projet urbain au service du développement durable ».

Les travaux de la commission s'organisent en trois temps :

• Audition d'un ou plusieurs invités sur le thème préalablement défini par les membres de la commission.

• Débat et échanges de réflexions.

• Mise au point des travaux.

Contribution sur le SCOT

> Consulter la contribution du réseau des conseils de développement

Sur proposition des Associations des Habitants du Grand Grenoble, Lien et Ouverture (AHGGLO) les six conseils de développement de la région urbaine grenobloise ont entamé un travail collaboratif visant à élaborer une contribution commune au SCOT.

Qu'est-ce qu'un SCOT (schéma de cohérence territoriale) ?

Le SCOT est un document d'urbanisme qui fixe les objectifs des diverses politiques publiques en matière d'habitat, de développement économique, de déplacements (loi SRU du 13 décembre 2000).

Les enjeux  de la démarche

• Enrichir la décision politique
• Favoriser l'appropriation du SCOT par la société civile
• Parvenir à un diagnostic partagé entre l'ensemble des conseils de développement de la région urbaine grenobloise

Objectif 

 Adopter des préconisations communes sur le « document support au débat des territoires » du SCOT avec :

• Conseil de développement du Grésivaudan
• Conseil de développement du Pays Voironnais
• Conseil de développement Alpes Sud Isère
• Conseil de développement Grenoble-Alpes Métropole
• Conseil de développement de Bièvre-Valloire
• Conseil de développement du Sud Grésivaudan

Processus

Il est donc proposé au conseil de développement de Grenoble-Alpes Métropole de contribuer à ce travail partagé en désignant un groupe de représentants qui participera aux travaux communs des conseils de développement.

Plus concrètement, l'élaboration de cette contribution commune devrait se dérouler en trois étapes :

1^ère étape : Une réunion d'information et d'élaboration de la méthode de travail le 11 décembre 2009 à Voiron réunira les six conseils de développement

2^ème étape : Travail des membres sur trois thématiques

• Equilibrer les territoires
• Préserver les espaces naturels et agricoles
• Conforter les pôles urbains

3^ème étape : Une séance plénière du réseau des conseils de développement le 17 mars de 19h à 21h à Villard Bonnot pour la restitution des travaux des trois groupes de travail

4^ème étape : Une séance plénière du réseau des conseils de développement le 31 mars de 19 à 21h à la Métro pour l'adoption de la contribution commune

5^ème étape: Présentation de la contribution commune aux élus lors d'un comité syndical de l'Etablissement public du SCoT de la Région Urbaine Grenobloise

Calendrier

Vos prochaines commissions de 18h à 20h à la Métro :

• mercredi 8 septembre
• mercredi 6 octobre
• mercredi 3 novembre
• mercredi 1er décembre
  

Contribution sur le Programme Local de l'Habitat (PLH)

Le conseil de développement a été saisi par les élus de la Métro sur l'élaboration du programme local de l'Habitat (PLH). La séance plénière du 9 février 2010 a permis d'échanger sur comment communiquer et mieux impliquer la population dans la politique locale de l'Habitat.

Un groupe de travail, constitué de membres du conseil de développement, représentant des associations en lien avec la question de l'habitat, s'est réuni à plusieurs reprises pour proposer aux services des politiques urbaines et aux élus une fiche thématique à intégrer dans le PLH. Le conseil de développement insiste sur la nécessité de créer du lien entre les questions de l'habitat et celles, plus larges, d'aménagement du territoire.

Il ambitionne d'organiser, chaque année, des assises consacrées à des thématiques en lien avec l'habitat dans l'objectif d'assurer un suivi de l'application du PLH. Elles seraient l'occasion de produire des diagnostics partagés entre les services techniques et les habitants de l'agglomération pour mieux analyser les besoins en matière de logement.

Le conseil communautaire a adopté un projet de PLH qui sera soumis à concertation. Le conseil de développement a rendu, lors de la séance plénière du 29 juin 2010 un avis plus global sur ces propositions.

> Consulter l'avis sur le PLH